Conditions générales d’utilisation du site de la section Escrime du Club Sportif Bettonnais
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2.1 Editeur du Site
Ce Site est édité par La section Escrime du Club Sportif Bettonnais, Association régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, immatriculée sous le numéro SIRET : 353 026 081 00037 (Numéro agrément sport DRDJS : 81 35 S 080 du 02/02/1981) et dont le siège social est situé au lieu-dit Le Prieuré – 2, Place de l’église – 35830 – Betton
Responsable de la publication : Le président de section
2.2 Hébergement du Site
OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2.3 Conception & réalisation
Bénédicte Guiriec
3/ Propriété Intellectuelle sur le Site
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4.1 Accès, fonctionnement et continuité du Site
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4.2 Contenu du Site
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