Conditions générales d’utilisation du site de la section Escrime du Club Sportif Bettonnais

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1/ Objet du Site

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2/ Mentions légales

2.1 Editeur du Site

Ce Site est édité par La section Escrime du Club Sportif Bettonnais, Association régie par la loi du 01 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, immatriculée sous le numéro SIRET : 353026081 00011 (Numéro agrément sport DRDJS : 81 35 S 080 du 02/02/1981) et dont le siège social est situé au lieu-dit Le Prieuré – 2, Place de l’église – 35830 – Betton

Responsable de la publication : M. Bertrand Lecornu, président de section

2.2 Hébergement du Site

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2.3 Conception & réalisation

Bénédicte Guiriec

3/ Propriété Intellectuelle sur le Site

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4/ Responsabilité de La section Escrime du Club Sportif Bettonnais

4.1 Accès, fonctionnement et continuité du Site

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4.2 Contenu du Site

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Cependant, La section Escrime du Club Sportif Bettonnais ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

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– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

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Ces droits peuvent être exercés, en choisissant la rubrique Contact ou en envoyant un courrier électronique adressé à : escrimecsb@gmail.com.

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9/ Modification des CGU

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